Chartes Comtales

La charge de Chancelier-Régional

- Son premier rôle, qui est le plus important, est de guider ses ambassadeurs, les ambassadeurs faisant leur office au sein des provinces sous sa tutelle. Il se doit d’être disponible pour répondre aux questions de ses diplomates, mais également de les chapeauter en ce qui concerne l’ordre dans leur bureau, la rédaction de rapports hebdomadaires ou mensuels, la collecte d’informations, la rédaction d’un carnet de bord, les manières de prendre contact avec sa chancellerie respective et son homologue. Quelques petits conseils rhétoriques peuvent être donnés pour ne pas paraitre vulgaire et ne pas faire de faux-pas face aux ambassadeurs et autorités.

- Il doit aussi veiller à la continuité du travail de ses diplomates. C’est lui, avec le Chancelier, qui doit intervenir dans un cas de manque de zèle. C’est aussi lui qui peut, le premier, lire et réagir sur les informations et renseignements donnés par ses diplomates.

- En outre, il est plié aux mêmes règles que les ambassadeurs, car il en est un, mais il est aux ordres directs du chancelier et du Conseil. Il est le pont par lequel passent les informations d’une rive à l’autre.

- L’ensemble des Chanceliers-Régionaux en plus du Chancelier forment le « Cabinet Diplomatique » et ensemble, ils s’occupent de lancer des débats, des exercices, des discussions au sein des diplomates. Ils parlent également des problèmes diplomatiques entre eux parallèlement aux discussions tenues aux « Bureaux des Diplomates ».

- Dans certains cas, le Chancelier va exprimer sa volonté de se voir accompagné de ses Chanceliers pour une mission diplomatique, ou un congrès concernant la diplomatie.

Ratifié par le Conseil Comtal
Promulgué par le Coms Juliano Di Juliani
A Pau le 19 Aout 1456

Charte du Conseil du Béarn

Chaque membre du Conseil a des devoirs envers ledit Conseil et le Béarn, définis comme suit :

1) Devoir de collégialité : le Conseil se doit d’avoir une voix unie. Ainsi un Conseiller, élu ou honoraire, ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil pendant l'exercice de son mandat.

2) Devoir de confidentialité : certains sujets délicats peuvent être classés confidentiels. Dès lors le Conseiller, élu ou honoraire, ne peut en parler ni publiquement, ni en privé. Tous les sujets traités au Conseil sont considérés comme confidentiels; seul le Coms est autorisé à les rendre publics.

3) Devoir de bon sens : le Conseiller, élu ou honoraire, va toujours réfléchir mûrement à sa manière d’agir ou de parler, sachant qu’il est le représentant du peuple du Béarn.

4) Devoir d'engagement : les Conseillers élus se voient confier un poste au sein du Conseil, et des missions correspondant à ce poste. Un Conseiller élu n'accomplissant pas les missions qui lui sont confiées par le Coms, quelle qu'en soit la raison, peut être évincé du Conseil à la suite d'une décision du Coms.

5) Devoir de Présence : les Conseillers élus se doivent de servir le Comté, ainsi toute absence injustifiée (connexion sur forum du château de Pau), dépassant un délai de 3 jours consécutifs pourra entraîner des sanctions.


Voté par le conseil comtal
Ratifié par le Coms Juliano Di Juliani
Fait a Pau le 6 Aout 1456

Charte des réservistes :

Définition du poste : Le réserviste est une personne béarnaise qui avec le consentement de l'EM devient réserviste. Concrètement cette personne n'est assujetti à rien tant qu'une mobilisation ou un renforcement de l'Ost n'est pas décrété. A partir de ce moment le réserviste est considéré comme un soldat à part entière pour la durée de la mobilisation ou du renforcement et est assujetti au code militaire et peux aussi être traduit en justice par le tribunal militaire.

Entraînement : Une semaine par mois, à déterminer avec la caserne dont il dépend, le réserviste se devra d'intégrer la caserne de sa ville pour y subir un entrainement militaire régulier. Il sera soumis à ce moment aux mêmes règles et lois qu'un soldat normal et devra tout faire comme eux

Des grades et du droit à devenir soldat : Un réserviste n'a pas de grade, de même pendant son entrainement mensuel ou pendant une mobilisation il sera au grade de soldat et ne pourra faire l'objet d'une promotion à l'intérieur de l'Ost.
Il peut, s'il le souhaite, faire une demande pour intégrer à part entière l'Ost Béarnais et son cas sera étudié par toute personne habilitée à le faire pour déterminer si oui oui non il devient soldat.

De la limite du réserviste : Le réserviste de part son état ne peux être affecté qu'à des taches dans le Béarn. En aucun cas ses missions pour l'Ost ne devront se faire hors les frontières du Comté , sauf cas exceptionnels et/ou après accord ou demande de celui-ci.


Ratifié à Pau ce vingt-sixième jour de septembre de l'An de Grasce 1456.


Comtessa do Bearn

Le Conseil de la Culture et du Patrimoine du Bearn

1- Le conseil
Le Conseil de la Culture et du Patrimoine du Bearn (CCPB) est un conseil du Comté du Bearn, regroupant trois départements, qui sera chargé de l'animation au sein des villes béarnaises, ainsi que de la culture et de la sauvegarde du Patrimoine béarnais.
Les trois départements du CCPB sont:
- le bureau des animations et des festivités qui aura la charge d'organiser les festivités, les animations, et autres rencontres sportives entre les villes béarnaises
- le bureau de la Culture qui aura la charge du bon fonctionnement des différentes bibliothèques, musées, écoles et autres lieux culturels, artistiques et littéraires
- le bureau du Patrimoine qui aura la charge de la sauvegarde, la protection et la revalorisation du Patrimoine béarnais

Le Conseil de la Culture et du Patrimoine du Bearn est sous la responsabilité d'un Président, élu par ses pairs, reconnu par le Comte du Bearn. En relation avec le conseil comtal, Il aura pour mission le bon fonctionnement de ce conseil, le recrutement des membres et mettre en place une politique culturelle et festive globale.
Il peut être révoqué par le Comte Régnant en cas de manquement à son devoir

2- Le bureau des animations
Le bureau des animations et des festivités est sous la responsabilité d'un coordinateur, nommé par le Président du CCPB. Le coordinateur aura pour mission le bon fonctionnement de son bureau, du recrutement des membres avec l'accord du Président.
Le bureau doit être représenté par un animateur par ville minimum. Ils devront assurer la bonne communication entre le bureau des animations et des festivités et les mairies, et veiller au bon fonctionnement des animations
Avant le lancement de chaque projet d'animation, le coordinateur doit attentre l'approbation du Président du CCPB

3- le bureau de la Culture
Le bureau de la Culture est sous la responsabilité d'un scribe, nommé par le Président du CCPB. Il assure le bon fonctionnement des bibliothèques, musées, écoles et autres lieux culturels, de la disponibilité des livres et outils d'informations.
Il propose des programmes destinés à ouvrir la littérature sous toutes ses formes aux béarnais après consultation du Président et son accord préalable.

4- le bureau du Patrimoine
Le bureau du Patrimoine est sous la responsabilité d'un conservateur, nommé par le Président du CCPB. Il aura comme mission la sauvegarde des monuments et biens historiques, culturels et artistiques du Bearn à l'aide d'un Registre du Patrimoine. Il veillera également à l'entretien des monuments, des établissements ainsi qu'à leur revalorisation.
Tout béarnais peut faire la demande qu'un bien, monument ou établissement soit enregistrés dans le Registre du Patrimoine, mais sera soumis à différents critères, tel que l'age, l'utilité, la beauté, la culture et en avoir l'approbation du conservateur, du Président du CCPB et du Comte



Charte ratifiée à Pau ce trentième jour de septembre de l'An de Grasce 1456.


Comtessa do Bearn

Charte des Emissaires Béarnais

• Du Contexte:
  
  Le Conseil Comtal Béarnais a le soucis que chacun de ses citoyens de chaque village du Béarn soit au mieux informé, mais aussi d'être informé des problèmes et requêtes de ses citoyens.
  Ainsi, pour une meilleure dynamique informative, dans l'intérêt général et réuni du peuple Béarnais et du Conseil Comtal, il a été décidé de faire cette Charte, dans le but d'instaurer un meilleur système de communication.

• I - De la Hiérarchie:
  
  Les émissaires sont sous la charge du Porte-parole. Ils seront au nombre de deux par villages, un émissaire et un adjoint.

Les émissaires seront l’intermédiaire entre le peuple et le Conseil Comtal.


Ils ont des devoirs envers le Conseil Comtal du Béarn définis comme suit :

• II - Devoir d’information:
  
  A) Au niveau Comtal: Les émissaires se doivent de transmettre les informations du Comté dans la place publique dont ils sont en charge.
  Relayer toute information du Comté en place publique de chaque ville et ceci afin qu'aucune personne ne puisse ignorer les évolutions de nos lois, traités diplomatiques, règlements, chartes, arrêtés, concordats et institutions.
  Les émissaires se doivent également de transmettre les informations du peuple au Conseil Comtal.
  
  B) Au niveau Municipal: Les émissaires pourront également annoncer les concours qu’organisent les mairies, annonce des festivités, annonce des mariages, ect…
  
  C) Au niveau des Tavernes: Les émissaires iront apporter l’information dans les tavernes mais pourront également recueillir les impressions et les avis pour les rapporter au Porte-parole.

• III – Devoir d’aide aux tribuns:
  
  Les émissaires se verront également assister les tribuns dans leur travail sous forme d’un conseil tribun-émissaire. Pour les informer des changements de la loi, des traités ou autres arrêtés pouvant aller à l’encontre des jeunes arrivants du Béarn.

• IV- Devoir d’animation des débats:
  
  Les émissaires devront animer les débats dans les villages et le Château de Pau, afin de faire connaitre l’avis de tous les villageois.

Charte validée par le Conseil Comtal en place
Charte ratifiée le huit octobre de l'an de grâce mil quatre-cent cinquante-six.

Chloé de Chesnais
Régente du Béarn

Responsable local des mines.

Le rôle du responsable local des mines est de s'assurer du bon remplissage des mines de sa ville.
Il dépend directement du conseil et plus spécifiquement du Conseiller aux Mines.

Afin de remplir les mines, celui-ci peut :

• Organiser des animations en ville pour attirer du monde dans les villes.

• Faire de la publicité pour les mines afin de montrer l'intérêt d'y aller.

• Expliquer le pourquoi et le comment des mines.

De plus il devra :

• Conseiller, dans le cadre des villes possédant plusieurs mines, les mines à fréquenter.

• Distribuer les récompenses aux mineurs si le comté décide d'en attribuer.

La rentabilité des mines est un point clé de la prospérité du comté, le responsable est donc un élément majeur de cette rentabilité.
Il se doit de contacter régulièrement le CaM afin de le tenir au courant de l'évolution de ses actions locales, et de s'informer de toutes évolutions concernant les mines.

Bien sur, si un responsable est considéré comme inapte par le CaM et que cette décision est approuvée par le comte en place, celui-ci pourra être démis de ses fonctions.
Le poste de responsable local des mines ne donne en aucun cas une responsabilité municipale et un accès au conseil municipale.
Par contre, il peut faire partie d'une équipe municipale si le maire en place le décide.

Faict à Pau, ce sixième jour de décembre de l'An de Grasce 1456.

Pour le Très Haut, pour le Roy, pour le Béarn,

Améliane
Comtessa do Bearn